Budget, délibérations et comptes-rendus

Le budget primitif 2026

Comité syndical du 26 janvier 2026 – modalités de prise en charge des participations des particuliers pour les raccordements électriques

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Mise en place d'un schéma directeur à saint-Clair

Comité syndical du 26 janvier 2026 – réajustement du plan de financement du schéma directeur de la commune de Brossainc

Comité syndical du 26 janvier 2026 – retrait d'un membre du groupement d'achat d'énergie et services associés

Comité syndical du 26 janvier 2026 – convention constitutive de groupement de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage

Comité syndical du 26 janvier 2026 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie

Comité syndical du 26 janvier 2026 – adoption du règlement intérieur du comité syndical

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Autorisation de subventions

Comité syndical du 26 janvier 2026 – BP 2026

Comité syndical du 26 janvier 2026 – APCP 2025-2026

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Affectation des résultats 2025

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Compte financier unique 2025

Bureau syndical du 15 décembre 2025 – Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal (communes et groupements)

Bureau syndical du 15 décembre 2025 – attribution du marché de travaux accord-cadre mono attributaire à bons de commande -lot 6

Bureau syndical du 15 décembre 2025 – attribution du marché de travaux pour la réalsiation de centrales de production PV en autoconsommation sur le site de la grotte Chauvet 2 – lot1 renforcement de structure

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Rapport d'activité de la SAEML Energie Rhône Vallée 2024

Comité syndical du 1er décembre 2025 – CRAC 2024 GRDF

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Convention de groupement de commande pour l'exploitation du chauffage

Comité syndical du 1er décembre 2025 – groupement d'achat réseau bas-débit (IOT)

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Schéma directeur

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Réajustement du plan de financement schéma directeur

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Réorganisation fonctionnelle des services

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Instauration d'une participation financière à la protection complémentaire santé des salariés

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Ouverture BP 2026

Comité syndical du 1er décembre 2025 – DM 3

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Admission en non valeur

Comité syndical du 1er décembre 2025 -Débat d'orientations budgétaires

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Opérations sous mandats -maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension ds réseaux

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Procédure de restitution de terrain à Tournon-sur-Rhône – convention avec ENEDIS

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Remboursement de frais de déplacement -mandat spécial

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Procédure de restitution de terrain concédé sur la commune de Tournon-sur-Rhône. Signature d'une convention avec ENEDIS

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – procédure de restitution de terrain concédé sur la commune d'Annonay. Signature d'une convention avec ENEDIS pour 1 euro symbolique

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – programme CEE 2025

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Valorisation CEE Programme 2025

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'installation d'un radar pédagogique

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – convention relative à l'installation de panneaux d'autostop sur des candélabres de la CDC des Gorges de l'Ardèche

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – convention relative à l'installation d'un panneau d'autostop sur un candélabre d'une commune du territoire de la CDC Ardèche des Sources et Volcans

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Subvention Telecom 2025-5

Bureau syndical du 12/09/2025 – opérations sous mandats de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux.

Bureau syndical du 12/09/2025 – frais de mandat spécial pour Patrick COUDENE

Bureau syndical du 12/09/2025 – autorisation de signature des lots du marché public d'électrification rurale 2026-2030 avec les attributaires désignés par la CAO- notification aux entreprises retenues.

Comité syndical du 15 /09/2025 – Compte-rendu d'activité des concessionnaires ENEDIS-EDF 2024

Comité syndical du 15 /09/2025 – Compte-rendu d'activité du concessionnaire IRVE-Easy charge 2024

Comité syndical du 15 /09/2025 – Transfert de la compétence EP pour la commune de AILHON

Comité syndical du 15 /09/2025 – Schéma directeur pour 7 communes

Comité syndical du 15 /09/2025 – groupement de commandes IOT

Comité syndical du 15 /09/2025 – DM2

Comité syndical du 15 /09/2025 – rapport d'activité du SDE 07 pour 2024

Bureau du 7 juillet 2025 – Adhésion à l'association CANUT

Bureau du 7 juillet 2025 – Contribution au document cadre définissant les surfaces agricoles et forestières pour photovoltaïque au sol en Ardèche, à la demande de la préfecture

Bureau du 7 juillet 2025 – Attribution du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Bureau du 7 juillet 2025 – Subventions CEE – programme 2025

Bureau du 7 juillet 2025 – Attribution du marché de travaux pour la réalisation de centrales de production PV en autoconsommation sur le site de la grotte Chauvet 2

Bureau du 7 juillet 2025 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale PV sur la toiture de la mairie de Saint-Sylvestre

Bureau du 7 juillet 2025 – Recours à l'apprentissage

Bureau syndical du 16 juin 2025 – remboursement de frais de déplacements- mandat spécial

Bureau syndical du 16 juin 2025- opérations sous mandat – maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 16 juin 2025- convention de partenariat global entre Territoire d'énergie Ardèche et les intercommunalités sur les obligations de planification de la transition écologique

Bureau syndical du 16 juin 2025- mission de contrôle des opérations de rénovation des bâtiments soumises à inspection obligatoire par un organisme COFRAC

Bureau syndical du 16 juin 2025- Subvention au titre du contrat chaleur renouvelable

Bureau syndical du 16 juin 2025 – suppression et création concomitante d'un poste

Bureau syndical du 16 juin 2025- Subventions Telecom

Comité syndical du 19 mai 2025 – Durée d'amortissement des biens

Comité syndical du 19 mai 2025 – DM 1

Comité syndical du 19 mai 2025 – stratégie 2025-2030

Comité syndical du 19 mai 2025 – Nouveaux statuts

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Étalement de la prise en charge des travaux d'enfouissement des réseaux pour Limony et Quintenas

Bureau syndical du 12 mai 2025 – opérations sous mandat- maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 12 mai 2025 – attribution du marché de mise à disposition d'un portail internet d'échange et de gestion des DT-DICT

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Subventions CEE, programme 2025

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Mandat de maîtrise d'ouvrage chaufferie de Silhac

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale photovoltaïque à Peaugres

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Subventions Contrat de Chaleur Renouvelable 2023-2027

Bureau syndical du 12 mai 2025 – subvention Telecom 2025/2

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Emprunt de 2,7 M€ pour la restructuration des locaux

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Attribution du mot 11 travaux restructuration des locaux

Bureau syndical du 31 mars 2025 – MOT maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 31 mars 2025 – convention de mise à disposition et d'un logiciel entre TE 26 et TE07 – ENERCOMPIL

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Subventions CEE programme 2025

Bureau syndical du 31 mars 2025 – convention d'occupation du domaine public poteaux EP -CNR -Guilherand-Granges

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Véhicule de fonction du DGS

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Frais de mandat spécial pour le président

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Création d'une commission AD HOC

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Subventions telecom 2025/2

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Marché de restructuration des locaux

Bureau syndical du 17 février 2025 – attribution du marché de la chaufferie au bois de SAINT-CLAIR

Bureau syndical du 17 février 2025 – programme ACTEE CHêNE 5

Bureau syndical du 17 février 2025 – déménagement temporaire résidence marguerite DUCROS

Bureau syndical du 17 février 2025 – attribution marché subséquent accord-cadre fourniture d'électricité

Bureau syndical du 17 février 2025 – maîtrise d'ouvrage déléguée opérations d'enfouissement coordonné des réseaux

Bureau syndical du 17 février 2025 – convention Veyras installation de radars pédagogiques

Bureau syndical du 17 février 2025 – mandat de maîtrise d'ouvrage centrale photovoltaïque médiathèque de Saint-Paul-le-Jeune

Bureau syndical du 17 février 2025 – mandat de maîtrise d'ouvrage projet photovoltaïque hôtel d'entreprises à Bourg-Saint-Andéol

Bureau syndical du 17 février 2025 – Subventions Telecom

Bureau syndical du 17 février 2025 – Mise à disposition de données EP

Comité syndical du 27 janvier 2025 – adhésion de 2 nouvelles collectivités à la compétence MDE (Éclassan et CDC Montagne ardéchoise)

Comité syndical du 27 janvier 2025 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Compétence optionnelle IRVE -avenant n°2

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Schéma directeur EP Davézieux

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Affectation des résultats

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Compte de gestion 2024

Comité syndical du 27 janvier 2025 – autorisations de programme/crédits de paiement

Comité syndical du 27 janvier 2025 – débat d'orientations budgétaires

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Modification du temps de travail de l'archiviste

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Remboursement de frais de déplacement au président

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque à Marcols-les -Eaux

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Etude de faisabilité pour une chaufferie au bois et un réseau de chaleur à Saint-Romain d'Ay

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Convention SDE 07 -ALEC

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Chaufferie au bois d'Alboussière avenant n°1

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Subvention Contrat de Chaleur Renouvelable – programme ADEME 2023- 2027

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Maîtrise d'ouvrage temporaire

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Subventions Telecom

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Adhésion de la commune de St Genest Lachamp à la compétence EP

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Schémas directeur EP

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Demande d'acompte sur facture EP

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement exercice 2025

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Admissions en non valeur

Comité syndical du 9 décembre 2024- DM n°3

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – Marché relatif à l'achat de véhicules neufs de service

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – Accord cadre et services pour l'acheminement d'électricité

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – valorisation CEE programme 2024

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – Subvention CEE classiques

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité du concessionnaire GRDF pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité des concessionnaires EDF et ENEDIS pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité du concessionnaire EASY CHARGE pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Schéma directeur EP à Dornas

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité du SDE 07 pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – DM n°2

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – Subvention contrat de chaleur renouvelable

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – maîtrise d'ouvrage temporaire

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – Valorisation des CEE

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – subventions CEE

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – subventions télécom

Bureau syndical 16 septembre 2024 – Avenant MOT centrale photovoltaïque de Lussas

Bureau syndical 16 septembre 2024 – subvention contrat de chaleur renouvelable

Bureau syndical 16 septembre 2024 – attribution du marché de la chaufferie d'Alboussière

Bureau syndical 16 septembre 2024 – plan de déplacement

Bureau syndical 16 septembre 2024 – Création d'un emploi d'ingénieur

Bureau syndical 16 septembre 2024 – opérations sous mandat

Bureau syndical 16 septembre 2024 – Subventions CEE

Bureau du 16 septembre 2024 – Subventions Telecom

Bureau syndical 1er juillet 2024 – Convention tripartite EP

Bureau syndical 1er juillet 2024 – programme CEE 2024

Bureau syndical 1er juillet 2024 – Convention ALEC 07

Bureau syndical 1er juillet 2024 – ACTEE CHENE

Bureau syndical du 1er juillet 2024 – Maîtrise d'ouvrage temporaire électrification

Bureau syndical du 1er juillet 2024 – Subvention telecom

Bureau syndical du 10 juin 2024 – Autorisation de cession d'un véhicule

Bureau syndical 10 juin 2024 – Attribution du groupement de commandes d'audits énergétiques

Comité syndical 10 juin 2024 – Schémas directeurs pour St Désirat et St Alban en Montagne

Comité syndical 10 juin 2024 – Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat d'énergie, de fournitures et services MDE

Comité syndical 10 juin 2024 – adhésion de la commune de BEAULIEU à la compétence MDE et CEP

Comité syndical 10 juin 2024 – DM n°1

Comité syndical du 10 juin 2024 – bilan d'activité de la SEM 2023

Comité syndical 10 juin 2024 – Prise de participation de la SEM Energie Rhône Vallée avec SOLARHONA dans une future société de projets

Comité syndical 10 juin 2024 – Prise de participation de la SEM Energie Rhône Vallée dans un SAS créée par WATTEOS

Comité syndical 10 juin 2024 – Délibération pour prise de participation SEM Energies Rhône Vallée à Ferrassieres

Bureau syndical du 13 mai 2024 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE LA CHAUFFERIE BOIS ET DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COMMUNE DE SAINT-CLAIR

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR D'ALBOUSSIERE OPERATION SOUS MANDAT D'OUVRAGE AVENANT N1

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR POLE MONTEILLET COMMUNE DE VANOSC AVENANT 1 CONVENTION MANDAT D'OUVRAGE

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CONVENTION de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du programme CEE ACTEE 2 entre la SASU FNCCR

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DES SYSTEMES D'INFORMATION

Bureau syndical du 13 mai 2024 – DEMANDE DE SUBVENTION AU SOUS PROGRAMME « LUM'ACTEE+ »

Bureau syndical du 13 mai 2024 – ETUDES DE FAISABILITE POUR LA CREATION DE LA CHAUFFERIE BOIS D'ANNONAY

Bureau syndical du 13 mai 2024 – MANDAT-DE-MAITRISE-DOUVRAGE-POUR-LA-CREATION-DE-CENTRALES-PHOTOVOLTAIQUES-SUR-LE-SITE-GROTTE-CHAUVET-

Bureau syndical du 13 mai 2024 – OPERATIONS-SOUS-MANDATS-MAITRISE-DOUVRAGE-DELEGUEE-POUR-LA-COORDINATION-DES-TRAVAUX-DENFOUISSEMENT

Bureau syndical du 13 mai 2024 – recours au contrat d'apprentissage

Bureau syndical du 13 mai 2024 – subventions CEE programme 2024

Bureau syndical du 13 mai 2024 – subventions telecom

Comité syndical du 22 janvier 2024 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergétique

Comité syndical du 22 janvier 2024 – approbation d'un schéma directeur à BROSSAINC

Comité syndical du 22 janvier 2024 – affectation des résultats 2023

Comité syndical du 22 janvier 2024 – compte administratif 2023

Comité syndical du 22 janvier 2024 – compte de gestion 2023

Comité syndical du 22 janvier 2024 – APCP 2324 et autorisation d'engagement

Comité syndical du 22 janvier 2024 – débat d'orientations budgétaires

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel (poste d'archiviste)

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – remboursement de frais de déplacement-mandat spécial

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – convention pour l'installation d'équipement de télé relève en hauteur sur un poteau d'éclairage public

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – convention de partenariat avec le PNR des MONTS d'ARDECHE pour la labellisation Réserve Internationale de Ciel etoilé

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois et du réseau de chaleur de ROSIERES

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – chaufferie au bois et réseau de chaleur d'Alboussière – validation APD et avenant n°1 maître d'oeuvre ING'EUROP

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – attribution de marchés subséquents de l'accord-cadre 2022-2025 pour l'acheminement d'électricité et services associés

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois du pôle artisanal Monteillet à Vanosc

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – programme telecom 2023-4

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – opérations sous mandat – maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement et d 'extension du réseau

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – marché de travaux et de maintenance des installations d'EP 2024-2027

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création de 2 centrales photovoltaïques sur les sites des crèches intercommunales de Thuyets et Jaujac

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – chaufferie bois et reseau de chaleur du pôle artisanal Monteillet de Vanosc/ operation sous mandat d’ouvrage / validation apd

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR DE ST CLAIR / OPERATION SOUS MANDAT D’OUVRAGE / VALIDATION APD ET AVENANT N1 MAITRE D’ŒUVRE ING’EUROP

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – marché de travaux et de maintenance des installations d'éclairage public 2024-207

Comité syndical du 11 décembre 2023 – adhésion de nouvelles communes à la compétence MDE et conseil en énergie partagé

Comité syndical du 11 décembre 2023 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergétique

Comité syndical du 11 décembre 2023 – Avenant n°1 à la convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communication électroniques entre le SDE07/ENEDIS/SFR

Comité syndical du 11 décembre 2023 – convention SDE 07-GRDF relative au rattachement d'ouvrages de raccordement d'unités de production favorisant l'injection de gaz renouvelable à Ardoix, Quintenas, Saint-Alban d'Ay et Roiffieux

Comité syndical du 11 décembre 2023 – approbation de la mise en place des schémas directeurs de l'éclairage public en Ardèche

Comité syndical du 11 décembre 2023 – adhésion du SDE 07 au syndicat mixte NUMERIAN

Comité syndical du 11 décembre 2023 – autorisation d'engagement des dépenses d'investissement

Comité syndical du 11 décembre 2023 – DM 3

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – attribution du concours de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des locaux

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – instauration du forfait mobilité durable pour les agents du SDE07

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – mandat de maîtrise d'ouvrage pour créer une centrale de production photovoltaïque à Saint-Priest, salle du Charray

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – Opérations sous mandat pour la coordination des travaux d'extension et d'enfouissement des réseaux

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – Subventions telecom 2023-5

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Organisation du temps de travail au sein du SDE 07

Comité syndical du 2 octobre 2023 – EP modification AP-CP 2023-26 et céation d'une AP-CP 2023-27

Comité syndical du 2 octobre 2023 – DM 2

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Demande d 'une commune pour transfert de compétence optionnelle IRVE

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Compte-rendu d'activité du délégataire EASY CHARGE pour 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – compte-rendu d'activité du concessionnaire GRDF 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Compte-rendu d'activité des concessionnaires ENEDIS et EDF 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Bilan d'activité du SDE 07 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Bilan d'activité de la SEM Energie Rhône Vallée 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Approbation de schémas directeurs EP pour des communes de l'Ardèche

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Adoption du SDIRVE après avis de la préfecture

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Admissions en non-valeur

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Adhésion de nouvelles communes au marché d'audits énergétiques

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Adhésion de communes à la compétence facultative Eclairage public

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Attribution de marchés subséquents de l'accord cadre 2022-2025 pour l'acheminement de l'électricité et services associés

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Création d'un emploi permanent de contrôleur de travaux EP

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Attribution du marché SPS 2024-2027

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Subventions CEE 2023

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Etude de faisabilité hydroélectrique Lalouvesc

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Etudes de faisabilité pour la création de chaufferies au bois en Ardèche

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production PV sur la salle polyvalente d'Alissas

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Subventions TELECOM 2023

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Opérations sous mandat -Maîtrise d'ouvrage déléguée travaux enfouissement extension de réseaux

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Déclaration d'infructuosité de marché public -Eclairage public

Bureau syndical du 12 juin – Remboursement de frais de déplacement- mandat spécial

Bureau syndical du 12 juin – Convention de prêt à usage de données géographiques relatives aux réseaux de communications électroniques avec le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique

Bureau syndical du 12 juin – Appel à manifestation d'intérêt pour la valorisation de la ressource solaire PV sur les bâtiments et parcs de stationnement des collectivités de la région AURA

Bureau syndical du 12 juin – programme ACTEE + le Fonds Chêne

Bureau syndical du 12 juin – renouvellement du détachement sur emploi fonctionnel de Mme Sandrine LALANDE

Bureau syndical du 12 juin – Avenant au mandat de maîtrise d'ouvrage et attribution du marché de création d'une centrale PV sur la salle polyvalente de Meysse

Bureau syndical du 12 juin -Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une centrale PV au village documentaire de Lussas

Bureau syndical du 12 juin – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de 2 centrales PV à Mercuer

Bureau syndical du 12 juin – Mandat de maitrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois de la mairie de Rochemaure

Bureau syndical du 12 juin – Désignation de 4 architectes dans le cadre d'un concours pour la restructuration des locaux du SDE 07

Bureau syndical du 12 juin – Attribution de marché -Logiciel de gestion et de maintenance des installations d'EP

Bureau syndical du 12 juin – Attribution d'un accord-cadre à bon de commande pour la détection et le géoréférencement du réseau d'éclairage public

Bureau syndical du 12 juin – Subventions CEE, programme 2023

Bureau syndical du 12 juin – maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 12 juin – Attribution de marchés subséquents pour l'acheminement d'électricité et services associés pour les lots 1, 2 et 3

compte-rendu du bureau syndical du 6 mars 2023

Bureau syndical du 2 mai 2023 – subvention TELECOM, programme 2023-02

Compte-rendu du comité syndical du 23 janvier 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mai 2023

Compte-rendu du comité syndical du 14 novembre 2022

Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du réseau de chaleur communal et de la chaufferie au bois d'ALBOUSSIERE

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du réseau de chaleur communal et de la chaufferie au bois de SAINT-CLAIR

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Réorganisation des services -nouvel organigramme

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Suppression et création d'emplois

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité, via la plateforme PASTELL de NUMERIAN

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un marché de contrôle technique des ouvrages -réseaux électriques

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d'installation de systèmes de télégestion dans les bâtiments publics des collectivités de l'Ardèche

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un accord-cadre à bons de commande – contrôle périodique des installations d'éclairage public sans visite initiale

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un accord-cadre à bon de commande – détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une chaufferie au bois à Saint Julien Labrousse (commune de Belsentes)

Bureau syndical du 2 mai 2023 – subventions CEE programme 2023

Bureau syndical du 2 mai 2023 – subvention TELECOM, programme 2023-02

Bureau syndical du 2 mai 2023- opérations sous mandats- maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 6/03/2023 – Suppression et création d'un poste à temps complet

Bureau syndical du 6/03/2023 – Remboursement de frais de déplacement- mandat spécial

Bureau syndical du 6/03/2023 – Demande de subventions FONDS VERT- Eclairage public

Bureau syndical du 6/03/2023 – Demande de subventions FONDS VERT -Audits énergétiques

Bureau syndical du 6/03/2023 – Attribution du groupement de commandes pour la réalisation d'un audit énergétique

Bureau syndical du 6/03/2023 – Extension du réseau de chaleur de VALGORGE. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'ouvrage

Bureau syndical du 6/03/2023 – Réseau de chaleur communal de Saint-Maurice d'Ibie. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant à la convention de mandat d'ouvrage avec le SDE 07

Bureau syndical du 6/03/2023 – Avenant n°1 au marché de travaux du réseau de chaleur de MERCUER

Bureau syndical du 6/03/2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur la salle des fêtes de LA ROCHETTE

Bureau syndical du 6/03/2023 – Procédure de restitution de terrain concédé à LA ROCHETTE-Convention avec ENEDIS

Bureau syndical du 6/03/2023 – Renouvellement des carte d'achat public

Bureau syndical du 6/03/2023 – Contraction ligne de trésorerie Caisse d'Epargne

Bureau syndical du 6/03/2023 – Valorisation CEE programme 2023

Bureau syndical du 6/03/2023 – Subventions CEE programme 2023

Bureau syndical du 6/03/2023 – Subvention télécom 2023/1

Bureau syndical du 6/03/2023 – Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination de travaux d'enfouissement ou d'extension du réseau

Comité syndical du 23 /01/2023 – attribution de subventions pour l'exercice 2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – bilan d'activité du SDE 07 de l'année 2021

Comité syndical du 23 /01/2023 – approbation de la mise en place de schémas directeurs

Comité syndical du 23 /01/2023 – adhésion de communes à la compétence facultative éclairage public

Comité syndical du 23 /01/2023 – adhésion de nouvelles communes au groupement d'achat d'énergie et services associés

Comité syndical du 23 /01/2023 – adhésion d'une nouvelle commune à la compétence MDE et CEP

Comité syndical du 23 /01/2023 – autorisation de programme et crédits de paiement 2022-2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – budget primitif 2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – affectation des résultats 2022

Comité syndical du 23 /01/2023 – compte administratif 2022

Comité syndical du 23 /01/2023 – compte de gestion 2022

Comité syndical du 23 /01/2023 – convention entre le SDE 07 et Enedis concernant l'accompagnement à la transition énergétique

Comité syndical du 23 /01/2023 – convention relative à la gestion des transformateurs

Comité syndical du 23 /01/2023 – convention concessionnaire-autorité concédante relative à l'échange de données cartographiques à l'occasion de travaux

Comité syndical du 23 /01/2023 – Convention autorité concédante-concessionnaire relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages de distribution d'électricité

Comité syndical du 23 /01/2023 – Convention pour l'application de l'article 8 pour l'amélioration de la qualité de la distribution et de l'esthétique des réseaux électriques

Comité syndical du 23 /01/2023 – Approbation du nouveau contrat de concession de la distribution d'électricité

Comité syndical du 19/12/2022 – Décision modificative n°3

Comité syndical du 19/12/2022 – Débat d'orientations budgétaires 2023

Bureau syndical du 12/12/2022- Remboursement de frais de déplacement -mandat spécial

Bureau syndical du 12/12/2022- adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDGFPT de l'Ardèche

Bureau syndical du 12/12/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur l'ancienne usine de Gluiras

Bureau syndical du 12/12/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque à l'Ephad Les Mimosas de Charmes-sur-Rhône

Bureau syndical du 12/12/2022- études de faisabilité pour la création de chaufferies au bois en Ardèche

Bureau syndical du 12/12/2022- étude préalable pour la rénovation du système d'eau chaude sanitaire solaire de la piscine La Perle d'Eau à Lablachère

Bureau syndical du 12/12/2022- Subvnetions Telecom enveloppe 2022-6

Bureau syndical du 12/12/2022- Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension de réseaux

Comité syndical du 14 novembre 2022 – Approbation du SDIRVE

Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes à la compétence facultative Eclairage public

Comité syndical du 14 novembre 2022- Approbation de la mise en place de schémas directeurs d'éclairage public dans des communes de l'Ardèche

Comité syndical du 14 novembre 2022-Avenant à la convention de groupement EBORN

Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie

Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes à la compétence facultative MDE et conseils en énergie partagés

Comité syndical du 14 novembre 2022- Compte-rendu d'activité du concessionnaire GRDF pour 2021

Comité syndical du 14 novembre 2022- Compte-rendu d'activité des concessionnaires Enedis et Edf pour 2021

Comité syndical du 14 novembre 2022-Exercice 2023- autorisation d'engagement des dépenses d'investissement

Comité syndical du 14 novembre 2022- Réalisation d'un prêt pour le financement des schémas directeurs

Comité syndical du 14 novembre 2022- DM 2

Comité syndical du 14 novembre 2022-Prise de participation de la SAEML ENERGIE RHONE VALLEE avec la SAS3 Becs- projet biogaz à Crest

Comité syndical du 14 novembre 2022 – prise de participation de la SAEML ENERGIE RHONE VALLEE avec CEVENNES ENERGY – projet PV toitures de la cave coopérative de Saint-Marcel d'Ardèche

Comité syndical du 14 novembre 2022-prise de participation de SAEML Energie Rhône Vallée avec HORNET ENERGIE dans divers projets d'autoconsommation collective

Comité syndical du 14 novembre 2022- modification du règlement intérieur- chapitre 6- visioconférence

Bureau syndical du 17 octobre 2022-contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques

Bureau syndical du 17 octobre 2022-avenant n°2 au marché de travaux de construction d'une centrale de production photovoltaïque à Chanéac

Bureau syndical du 17 octobre 2022-avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un générateur photovoltaïque à Chanéac

Bureau syndical du 17 octobre 2022-attribution du marché de travaux pour la construction de 5 équipements de production à Saint-Privat

Bureau syndical du 17 octobre 2022-convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'installation et la maintenance de petits équipements électriques et objets divers

Bureau syndical du 17 octobre 2022-marché de travaux ER et EP-modification du BPU en raison du contexte économique

Bureau syndical du 17 octobre 2022-marché de travaux ER et EP-modification de la fréquence de révision des prix en fonction du contexte économique

Bureau syndical du 17 octobre 2022-maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux d'extension ou d'enfouissement

Bureau syndical 17 octobre 2022- Subvention telecom 2022-5

Bureau syndical-05/09/2022- signature convention de jumelage BAPAURA

Bureau syndical-05/09/2022- avenant au marché de travaux-centrale photovoltaïque de CHANEAC

Bureau syndical-05/09/2022- études préalables pour la création de chaufferies au bois en Ardèche

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de marché pour la construction d'une installation photovoltaïque sur le site de SATEX à Prades-CDC Ardèche Sources et Volcans.

Bureau syndical-05/09/2022- convention GRDF-SDE 07 pour l'installation de télérelevé sur poteau éclairage public à Villeneuve-de-Berg

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de CEE (certificats d'économie d'énergie)

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de subventions telecom

Bureau syndical-05/09/2022- remboursement frais de déplacement-mandat spécial

Bureau syndical-05/09/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale photovoltaïque à MEYSSE

Bureau syndical-05/09/2022- avenant pour la création de 2 centrales photovoltaïques à SAINT APPOLINAIRE DE RIAS

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de marché-installation photovoltaïque Espace Deydier à UCEL

Compte-rendu du Comité syndical du 1er décembre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 décembre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 septembre 2025

Compte-rendu du Comité syndical du 15 septembre 2025

Compte-rendu du Comité syndical du 19 mai 2025

Compte-rendu du comité syndical du 10 mars 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 octobre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 novembre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 septembre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 7 juillet 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 juin 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 31 mars 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 mai 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 février 2025

Compte-rendu du Comité syndical du 27 janvier 2025

Compte-rendu du Comité syndical du 9 décembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 9 décembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 novembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 1er juillet 2024

Compte-rendu du comité syndical du 14 octobre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 septembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 10 juin 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 mai 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 18 mars 2024

Compte-rendu du comité syndical du 22 janvier 2024

Compte-rendu du bureau syndical du 11 janvier 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 11 décembre 2023

Compte-rendu du comité syndical du 2 octobre 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 18 septembre 2023

Compte-rendu du Comité syndical du 12 juin 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 juin 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 6 mars 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mai 2023

Compte-rendu du comité syndical du 23 janvier 2023

Compte-rendu du comité syndical du 19 décembre 2022

Compte-rendu du comité syndical du 14 novembre 2022

Compte-rendu du Comité syndical du 27 juin 2022

Compte-rendu du Bureau syndical du 28 avril 2022

Compte-rendu du comité syndical du 7 mars 2022

Compte-rendu du Comité syndical du 22 janvier 2022

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 novembre 2021

Compte-rendu du Comité syndical du 13 décembre 2021

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 juillet 2021

Compte-rendu du Comité syndical du 14 juin 2021

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 avril 2021

Compte-rendu Bureau syndical du 26 mars 2021

Compte-rendu du comité syndical du 8 mars 2021

Compte-rendu du Bureau syndical du 8 février 2021

Compte-rendu du Comité syndical du 25 janvier 2021

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 décembre 2020

Compte-rendu du Comité syndical du 30 novembre 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 novembre 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 26 octobre 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mars 2020

Compte-rendu du Comité syndical du 20 janvier 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 10 janvier 2020

Compte-rendu du Comité syndical du 10 janvier 2020