Publications

Revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public des communes et des departements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulieres de gaz – Actualisation au titre de l’annee 2026

Revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité – Actualisation au titre de l’année 2026

Carte des interlocuteurs des mairies (électrification, éclairage public et économies d'énergie)

Formulaire de raccordement au réseau électrique pour les particuliers

Stratégie 2026 – 2030

Le budget primitif 2026

Modalités de financement des travaux et activités du Syndicat (modification 13/12/2021)

Transfert de la compétence éclairage public (modèle de délibération+convention+annexes)

Carte allotissement AC ER 2026_2030

Fiche réseaux d'objets connectés

Fiche mobilité électrique

Fiche maîtrise de l'énergie

Fiche lexique

Fiche groupement d'achat d'énergie et de prestations

Fiche énergies renouvelables

Fiche électrification rurale

Fiche éclairage public

Fiche contrat de chaleur renouvelable

Fiche compétences obligatoires

Fiche communes rurales et communes urbaines

Comité syndical du 26 janvier 2026 – modalités de prise en charge des participations des particuliers pour les raccordements électriques

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Mise en place d'un schéma directeur à saint-Clair

Comité syndical du 26 janvier 2026 – réajustement du plan de financement du schéma directeur de la commune de Brossainc

Comité syndical du 26 janvier 2026 – retrait d'un membre du groupement d'achat d'énergie et services associés

Comité syndical du 26 janvier 2026 – convention constitutive de groupement de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage

Comité syndical du 26 janvier 2026 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie

Comité syndical du 26 janvier 2026 – adoption du règlement intérieur du comité syndical

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Autorisation de subventions

Comité syndical du 26 janvier 2026 – BP 2026

Comité syndical du 26 janvier 2026 – APCP 2025-2026

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Affectation des résultats 2025

Comité syndical du 26 janvier 2026 – Compte financier unique 2025

Les statuts modifiés – 2026

Compte-rendu du Comité syndical du 1er décembre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 décembre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 septembre 2025

Compte-rendu du Comité syndical du 15 septembre 2025

Compte-rendu du Comité syndical du 19 mai 2025

Compte-rendu du comité syndical du 10 mars 2025

Bureau syndical du 15 décembre 2025 – Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal (communes et groupements)

Bureau syndical du 15 décembre 2025 – attribution du marché de travaux accord-cadre mono attributaire à bons de commande -lot 6

Bureau syndical du 15 décembre 2025 – attribution du marché de travaux pour la réalsiation de centrales de production PV en autoconsommation sur le site de la grotte Chauvet 2 – lot1 renforcement de structure

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Rapport d'activité de la SAEML Energie Rhône Vallée 2024

Comité syndical du 1er décembre 2025 – CRAC 2024 GRDF

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Convention de groupement de commande pour l'exploitation du chauffage

Comité syndical du 1er décembre 2025 – groupement d'achat réseau bas-débit (IOT)

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Schéma directeur

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Réajustement du plan de financement schéma directeur

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Réorganisation fonctionnelle des services

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Instauration d'une participation financière à la protection complémentaire santé des salariés

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Ouverture BP 2026

Comité syndical du 1er décembre 2025 – DM 3

Comité syndical du 1er décembre 2025 – Admission en non valeur

Comité syndical du 1er décembre 2025 -Débat d'orientations budgétaires

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 octobre 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 novembre 2025

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Opérations sous mandats -maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension ds réseaux

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Procédure de restitution de terrain à Tournon-sur-Rhône – convention avec ENEDIS

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Remboursement de frais de déplacement -mandat spécial

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Procédure de restitution de terrain concédé sur la commune de Tournon-sur-Rhône. Signature d'une convention avec ENEDIS

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – procédure de restitution de terrain concédé sur la commune d'Annonay. Signature d'une convention avec ENEDIS pour 1 euro symbolique

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – programme CEE 2025

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Valorisation CEE Programme 2025

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'installation d'un radar pédagogique

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – convention relative à l'installation de panneaux d'autostop sur des candélabres de la CDC des Gorges de l'Ardèche

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – convention relative à l'installation d'un panneau d'autostop sur un candélabre d'une commune du territoire de la CDC Ardèche des Sources et Volcans

Bureau syndical du 13 octobre 2025 – Subvention Telecom 2025-5

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 septembre 2025

Bureau syndical du 12/09/2025 – opérations sous mandats de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux.

Bureau syndical du 12/09/2025 – frais de mandat spécial pour Patrick COUDENE

Bureau syndical du 12/09/2025 – autorisation de signature des lots du marché public d'électrification rurale 2026-2030 avec les attributaires désignés par la CAO- notification aux entreprises retenues.

Comité syndical du 15 /09/2025 – Compte-rendu d'activité des concessionnaires ENEDIS-EDF 2024

Comité syndical du 15 /09/2025 – Compte-rendu d'activité du concessionnaire IRVE-Easy charge 2024

Comité syndical du 15 /09/2025 – Transfert de la compétence EP pour la commune de AILHON

Comité syndical du 15 /09/2025 – Schéma directeur pour 7 communes

Comité syndical du 15 /09/2025 – groupement de commandes IOT

Comité syndical du 15 /09/2025 – DM2

Comité syndical du 15 /09/2025 – rapport d'activité du SDE 07 pour 2024

Rapport d'activité 2024

CRAC gaz 2024

CRAC électricité 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 7 juillet 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 juin 2025

Bureau du 7 juillet 2025 – Adhésion à l'association CANUT

Bureau du 7 juillet 2025 – Contribution au document cadre définissant les surfaces agricoles et forestières pour photovoltaïque au sol en Ardèche, à la demande de la préfecture

Bureau du 7 juillet 2025 – Attribution du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Bureau du 7 juillet 2025 – Subventions CEE – programme 2025

Bureau du 7 juillet 2025 – Attribution du marché de travaux pour la réalisation de centrales de production PV en autoconsommation sur le site de la grotte Chauvet 2

Bureau du 7 juillet 2025 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale PV sur la toiture de la mairie de Saint-Sylvestre

Bureau du 7 juillet 2025 – Recours à l'apprentissage

Bureau syndical du 16 juin 2025 – remboursement de frais de déplacements- mandat spécial

Bureau syndical du 16 juin 2025- opérations sous mandat – maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 16 juin 2025- convention de partenariat global entre Territoire d'énergie Ardèche et les intercommunalités sur les obligations de planification de la transition écologique

Bureau syndical du 16 juin 2025- mission de contrôle des opérations de rénovation des bâtiments soumises à inspection obligatoire par un organisme COFRAC

Bureau syndical du 16 juin 2025- Subvention au titre du contrat chaleur renouvelable

Bureau syndical du 16 juin 2025 – suppression et création concomitante d'un poste

Bureau syndical du 16 juin 2025- Subventions Telecom

Revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité – Actualisation au titre de l’année 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 31 mars 2025

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 mai 2025

Comité syndical du 19 mai 2025 – Durée d'amortissement des biens

Comité syndical du 19 mai 2025 – DM 1

Comité syndical du 19 mai 2025 – stratégie 2025-2030

Comité syndical du 19 mai 2025 – Nouveaux statuts

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Étalement de la prise en charge des travaux d'enfouissement des réseaux pour Limony et Quintenas

Bureau syndical du 12 mai 2025 – opérations sous mandat- maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 12 mai 2025 – attribution du marché de mise à disposition d'un portail internet d'échange et de gestion des DT-DICT

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Subventions CEE, programme 2025

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Mandat de maîtrise d'ouvrage chaufferie de Silhac

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale photovoltaïque à Peaugres

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Subventions Contrat de Chaleur Renouvelable 2023-2027

Bureau syndical du 12 mai 2025 – subvention Telecom 2025/2

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Emprunt de 2,7 M€ pour la restructuration des locaux

Bureau syndical du 12 mai 2025 – Attribution du mot 11 travaux restructuration des locaux

Bureau syndical du 31 mars 2025 – MOT maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 31 mars 2025 – convention de mise à disposition et d'un logiciel entre TE 26 et TE07 – ENERCOMPIL

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Subventions CEE programme 2025

Bureau syndical du 31 mars 2025 – convention d'occupation du domaine public poteaux EP -CNR -Guilherand-Granges

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Véhicule de fonction du DGS

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Frais de mandat spécial pour le président

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Création d'une commission AD HOC

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Subventions telecom 2025/2

Bureau syndical du 31 mars 2025 – Marché de restructuration des locaux

Compte-rendu du Bureau syndical du 17 février 2025

Bureau syndical du 17 février 2025 – attribution du marché de la chaufferie au bois de SAINT-CLAIR

Bureau syndical du 17 février 2025 – programme ACTEE CHêNE 5

Bureau syndical du 17 février 2025 – déménagement temporaire résidence marguerite DUCROS

Bureau syndical du 17 février 2025 – attribution marché subséquent accord-cadre fourniture d'électricité

Bureau syndical du 17 février 2025 – maîtrise d'ouvrage déléguée opérations d'enfouissement coordonné des réseaux

Bureau syndical du 17 février 2025 – convention Veyras installation de radars pédagogiques

Bureau syndical du 17 février 2025 – mandat de maîtrise d'ouvrage centrale photovoltaïque médiathèque de Saint-Paul-le-Jeune

Bureau syndical du 17 février 2025 – mandat de maîtrise d'ouvrage projet photovoltaïque hôtel d'entreprises à Bourg-Saint-Andéol

Bureau syndical du 17 février 2025 – Subventions Telecom

Bureau syndical du 17 février 2025 – Mise à disposition de données EP

Compte-rendu du Comité syndical du 27 janvier 2025

Demande d'extension du réseau électrique (particuliers)

Comité syndical du 27 janvier 2025 – adhésion de 2 nouvelles collectivités à la compétence MDE (Éclassan et CDC Montagne ardéchoise)

Comité syndical du 27 janvier 2025 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Compétence optionnelle IRVE -avenant n°2

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Schéma directeur EP Davézieux

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Affectation des résultats

Comité syndical du 27 janvier 2025 – Compte de gestion 2024

Comité syndical du 27 janvier 2025 – autorisations de programme/crédits de paiement

Comité syndical du 27 janvier 2025 – débat d'orientations budgétaires

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Modification du temps de travail de l'archiviste

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Remboursement de frais de déplacement au président

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque à Marcols-les -Eaux

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Etude de faisabilité pour une chaufferie au bois et un réseau de chaleur à Saint-Romain d'Ay

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Convention SDE 07 -ALEC

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Chaufferie au bois d'Alboussière avenant n°1

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Subvention Contrat de Chaleur Renouvelable – programme ADEME 2023- 2027

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Maîtrise d'ouvrage temporaire

Bureau syndical du 9 décembre 2024 – Subventions Telecom

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Adhésion de la commune de St Genest Lachamp à la compétence EP

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Schémas directeur EP

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Demande d'acompte sur facture EP

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement exercice 2025

Comité syndical du 9 décembre 2024 – Admissions en non valeur

Comité syndical du 9 décembre 2024- DM n°3

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – Marché relatif à l'achat de véhicules neufs de service

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – Accord cadre et services pour l'acheminement d'électricité

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – valorisation CEE programme 2024

Bureau syndical du 12 novembre 2024 – Subvention CEE classiques

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité du concessionnaire GRDF pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité des concessionnaires EDF et ENEDIS pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité du concessionnaire EASY CHARGE pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Schéma directeur EP à Dornas

Comité syndical du 14 octobre 2024 – Bilan d'activité du SDE 07 pour 2023

Comité syndical du 14 octobre 2024 – DM n°2

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – Subvention contrat de chaleur renouvelable

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – maîtrise d'ouvrage temporaire

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – Valorisation des CEE

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – subventions CEE

Bureau syndical du 14 octobre 2024 – subventions télécom

Bureau syndical 16 septembre 2024 – Avenant MOT centrale photovoltaïque de Lussas

Bureau syndical 16 septembre 2024 – subvention contrat de chaleur renouvelable

Bureau syndical 16 septembre 2024 – attribution du marché de la chaufferie d'Alboussière

Bureau syndical 16 septembre 2024 – plan de déplacement

Bureau syndical 16 septembre 2024 – Création d'un emploi d'ingénieur

Bureau syndical 16 septembre 2024 – opérations sous mandat

Bureau syndical 16 septembre 2024 – Subventions CEE

Bureau du 16 septembre 2024 – Subventions Telecom

Bureau syndical 1er juillet 2024 – Convention tripartite EP

Bureau syndical 1er juillet 2024 – programme CEE 2024

Bureau syndical 1er juillet 2024 – Convention ALEC 07

Bureau syndical 1er juillet 2024 – ACTEE CHENE

Bureau syndical du 1er juillet 2024 – Maîtrise d'ouvrage temporaire électrification

Bureau syndical du 1er juillet 2024 – Subvention telecom

Bureau syndical du 10 juin 2024 – Autorisation de cession d'un véhicule

Bureau syndical 10 juin 2024 – Attribution du groupement de commandes d'audits énergétiques

Comité syndical 10 juin 2024 – Schémas directeurs pour St Désirat et St Alban en Montagne

Comité syndical 10 juin 2024 – Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat d'énergie, de fournitures et services MDE

Comité syndical 10 juin 2024 – adhésion de la commune de BEAULIEU à la compétence MDE et CEP

Comité syndical 10 juin 2024 – DM n°1

Comité syndical du 10 juin 2024 – bilan d'activité de la SEM 2023

Comité syndical 10 juin 2024 – Prise de participation de la SEM Energie Rhône Vallée avec SOLARHONA dans une future société de projets

Comité syndical 10 juin 2024 – Prise de participation de la SEM Energie Rhône Vallée dans un SAS créée par WATTEOS

Comité syndical 10 juin 2024 – Délibération pour prise de participation SEM Energies Rhône Vallée à Ferrassieres

Charte graphique et logo Territoire d'énergie Ardèche

Compte-rendu du Comité syndical du 9 décembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 9 décembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 novembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 1er juillet 2024

Compte-rendu du comité syndical du 14 octobre 2024

CRAC gaz 2023

CRAC Electricité 2023

Rapport d'activité 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 16 septembre 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 10 juin 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 13 mai 2024

Compte-rendu du Bureau syndical du 18 mars 2024

Bureau syndical du 13 mai 2024 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE LA CHAUFFERIE BOIS ET DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COMMUNE DE SAINT-CLAIR

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR D'ALBOUSSIERE OPERATION SOUS MANDAT D'OUVRAGE AVENANT N1

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR POLE MONTEILLET COMMUNE DE VANOSC AVENANT 1 CONVENTION MANDAT D'OUVRAGE

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CONVENTION de partenariat dans le cadre de la mise en oeuvre du programme CEE ACTEE 2 entre la SASU FNCCR

Bureau syndical du 13 mai 2024 – CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE DES SYSTEMES D'INFORMATION

Bureau syndical du 13 mai 2024 – DEMANDE DE SUBVENTION AU SOUS PROGRAMME « LUM'ACTEE+ »

Bureau syndical du 13 mai 2024 – ETUDES DE FAISABILITE POUR LA CREATION DE LA CHAUFFERIE BOIS D'ANNONAY

Bureau syndical du 13 mai 2024 – MANDAT-DE-MAITRISE-DOUVRAGE-POUR-LA-CREATION-DE-CENTRALES-PHOTOVOLTAIQUES-SUR-LE-SITE-GROTTE-CHAUVET-

Bureau syndical du 13 mai 2024 – OPERATIONS-SOUS-MANDATS-MAITRISE-DOUVRAGE-DELEGUEE-POUR-LA-COORDINATION-DES-TRAVAUX-DENFOUISSEMENT

Bureau syndical du 13 mai 2024 – recours au contrat d'apprentissage

Bureau syndical du 13 mai 2024 – subventions CEE programme 2024

Bureau syndical du 13 mai 2024 – subventions telecom

Carte marché éclairage public 2024-2027

Comité syndical du 22 janvier 2024 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergétique

Comité syndical du 22 janvier 2024 – approbation d'un schéma directeur à BROSSAINC

Comité syndical du 22 janvier 2024 – affectation des résultats 2023

Comité syndical du 22 janvier 2024 – compte administratif 2023

Comité syndical du 22 janvier 2024 – compte de gestion 2023

Comité syndical du 22 janvier 2024 – APCP 2324 et autorisation d'engagement

Comité syndical du 22 janvier 2024 – débat d'orientations budgétaires

Compte-rendu du comité syndical du 22 janvier 2024

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel (poste d'archiviste)

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – remboursement de frais de déplacement-mandat spécial

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – convention pour l'installation d'équipement de télé relève en hauteur sur un poteau d'éclairage public

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – convention de partenariat avec le PNR des MONTS d'ARDECHE pour la labellisation Réserve Internationale de Ciel etoilé

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois et du réseau de chaleur de ROSIERES

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – chaufferie au bois et réseau de chaleur d'Alboussière – validation APD et avenant n°1 maître d'oeuvre ING'EUROP

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – attribution de marchés subséquents de l'accord-cadre 2022-2025 pour l'acheminement d'électricité et services associés

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois du pôle artisanal Monteillet à Vanosc

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – programme telecom 2023-4

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – opérations sous mandat – maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement et d 'extension du réseau

Bureau syndical du 20 novembre 2023 – marché de travaux et de maintenance des installations d'EP 2024-2027

Compte-rendu du bureau syndical du 11 janvier 2024

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création de 2 centrales photovoltaïques sur les sites des crèches intercommunales de Thuyets et Jaujac

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – chaufferie bois et reseau de chaleur du pôle artisanal Monteillet de Vanosc/ operation sous mandat d’ouvrage / validation apd

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – CHAUFFERIE BOIS ET RESEAU DE CHALEUR DE ST CLAIR / OPERATION SOUS MANDAT D’OUVRAGE / VALIDATION APD ET AVENANT N1 MAITRE D’ŒUVRE ING’EUROP

Bureau syndical du 11 janvier 2024 – marché de travaux et de maintenance des installations d'éclairage public 2024-207

Comité syndical du 11 décembre 2023 – adhésion de nouvelles communes à la compétence MDE et conseil en énergie partagé

Comité syndical du 11 décembre 2023 – adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergétique

Comité syndical du 11 décembre 2023 – Avenant n°1 à la convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communication électroniques entre le SDE07/ENEDIS/SFR

Comité syndical du 11 décembre 2023 – convention SDE 07-GRDF relative au rattachement d'ouvrages de raccordement d'unités de production favorisant l'injection de gaz renouvelable à Ardoix, Quintenas, Saint-Alban d'Ay et Roiffieux

Comité syndical du 11 décembre 2023 – approbation de la mise en place des schémas directeurs de l'éclairage public en Ardèche

Comité syndical du 11 décembre 2023 – adhésion du SDE 07 au syndicat mixte NUMERIAN

Comité syndical du 11 décembre 2023 – autorisation d'engagement des dépenses d'investissement

Comité syndical du 11 décembre 2023 – DM 3

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – attribution du concours de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des locaux

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – instauration du forfait mobilité durable pour les agents du SDE07

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – mandat de maîtrise d'ouvrage pour créer une centrale de production photovoltaïque à Saint-Priest, salle du Charray

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – Opérations sous mandat pour la coordination des travaux d'extension et d'enfouissement des réseaux

Bureau syndical du 11 décembre 2023 – Subventions telecom 2023-5

Compte-rendu du Bureau syndical du 11 décembre 2023

CRAC 2022 gaz

CRAC électricité 2022

Compte-rendu du comité syndical du 2 octobre 2023

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Organisation du temps de travail au sein du SDE 07

Comité syndical du 2 octobre 2023 – EP modification AP-CP 2023-26 et céation d'une AP-CP 2023-27

Comité syndical du 2 octobre 2023 – DM 2

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Demande d 'une commune pour transfert de compétence optionnelle IRVE

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Compte-rendu d'activité du délégataire EASY CHARGE pour 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – compte-rendu d'activité du concessionnaire GRDF 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Compte-rendu d'activité des concessionnaires ENEDIS et EDF 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Bilan d'activité du SDE 07 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Bilan d'activité de la SEM Energie Rhône Vallée 2022

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Approbation de schémas directeurs EP pour des communes de l'Ardèche

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Adoption du SDIRVE après avis de la préfecture

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Admissions en non-valeur

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Adhésion de nouvelles communes au marché d'audits énergétiques

Comité syndical du 2 octobre 2023 – Adhésion de communes à la compétence facultative Eclairage public

Compte-rendu du Bureau syndical du 18 septembre 2023

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Attribution de marchés subséquents de l'accord cadre 2022-2025 pour l'acheminement de l'électricité et services associés

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Création d'un emploi permanent de contrôleur de travaux EP

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Attribution du marché SPS 2024-2027

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Subventions CEE 2023

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Etude de faisabilité hydroélectrique Lalouvesc

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Etudes de faisabilité pour la création de chaufferies au bois en Ardèche

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production PV sur la salle polyvalente d'Alissas

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Subventions TELECOM 2023

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Opérations sous mandat -Maîtrise d'ouvrage déléguée travaux enfouissement extension de réseaux

Bureau syndical du 18 septembre 2023 – Déclaration d'infructuosité de marché public -Eclairage public

Rapport d'activité 2022

Compte-rendu du Comité syndical du 12 juin 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 juin 2023

Bureau syndical du 12 juin – Remboursement de frais de déplacement- mandat spécial

Bureau syndical du 12 juin – Convention de prêt à usage de données géographiques relatives aux réseaux de communications électroniques avec le syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique

Bureau syndical du 12 juin – Appel à manifestation d'intérêt pour la valorisation de la ressource solaire PV sur les bâtiments et parcs de stationnement des collectivités de la région AURA

Bureau syndical du 12 juin – programme ACTEE + le Fonds Chêne

Bureau syndical du 12 juin – renouvellement du détachement sur emploi fonctionnel de Mme Sandrine LALANDE

Bureau syndical du 12 juin – Avenant au mandat de maîtrise d'ouvrage et attribution du marché de création d'une centrale PV sur la salle polyvalente de Meysse

Bureau syndical du 12 juin -Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une centrale PV au village documentaire de Lussas

Bureau syndical du 12 juin – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction de 2 centrales PV à Mercuer

Bureau syndical du 12 juin – Mandat de maitrise d'ouvrage pour la construction de la chaufferie au bois de la mairie de Rochemaure

Bureau syndical du 12 juin – Désignation de 4 architectes dans le cadre d'un concours pour la restructuration des locaux du SDE 07

Bureau syndical du 12 juin – Attribution de marché -Logiciel de gestion et de maintenance des installations d'EP

Bureau syndical du 12 juin – Attribution d'un accord-cadre à bon de commande pour la détection et le géoréférencement du réseau d'éclairage public

Bureau syndical du 12 juin – Subventions CEE, programme 2023

Bureau syndical du 12 juin – maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 12 juin – Attribution de marchés subséquents pour l'acheminement d'électricité et services associés pour les lots 1, 2 et 3

compte-rendu du bureau syndical du 6 mars 2023

Bureau syndical du 2 mai 2023 – subvention TELECOM, programme 2023-02

Compte-rendu du comité syndical du 23 janvier 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 6 mars 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mai 2023

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mai 2023

Compte-rendu du comité syndical du 14 novembre 2022

Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du réseau de chaleur communal et de la chaufferie au bois d'ALBOUSSIERE

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du réseau de chaleur communal et de la chaufferie au bois de SAINT-CLAIR

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Réorganisation des services -nouvel organigramme

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Suppression et création d'emplois

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité, via la plateforme PASTELL de NUMERIAN

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un marché de contrôle technique des ouvrages -réseaux électriques

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d'installation de systèmes de télégestion dans les bâtiments publics des collectivités de l'Ardèche

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un accord-cadre à bons de commande – contrôle périodique des installations d'éclairage public sans visite initiale

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Attribution d'un accord-cadre à bon de commande – détection et géoréférencement du réseau d'éclairage public

Bureau syndical du 2 mai 2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une chaufferie au bois à Saint Julien Labrousse (commune de Belsentes)

Bureau syndical du 2 mai 2023 – subventions CEE programme 2023

Bureau syndical du 2 mai 2023 – subvention TELECOM, programme 2023-02

Bureau syndical du 2 mai 2023- opérations sous mandats- maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension des réseaux

Bureau syndical du 6/03/2023 – Suppression et création d'un poste à temps complet

Bureau syndical du 6/03/2023 – Remboursement de frais de déplacement- mandat spécial

Bureau syndical du 6/03/2023 – Demande de subventions FONDS VERT- Eclairage public

Bureau syndical du 6/03/2023 – Demande de subventions FONDS VERT -Audits énergétiques

Bureau syndical du 6/03/2023 – Attribution du groupement de commandes pour la réalisation d'un audit énergétique

Bureau syndical du 6/03/2023 – Extension du réseau de chaleur de VALGORGE. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'ouvrage

Bureau syndical du 6/03/2023 – Réseau de chaleur communal de Saint-Maurice d'Ibie. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant à la convention de mandat d'ouvrage avec le SDE 07

Bureau syndical du 6/03/2023 – Avenant n°1 au marché de travaux du réseau de chaleur de MERCUER

Bureau syndical du 6/03/2023 – Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur la salle des fêtes de LA ROCHETTE

Bureau syndical du 6/03/2023 – Procédure de restitution de terrain concédé à LA ROCHETTE-Convention avec ENEDIS

Bureau syndical du 6/03/2023 – Renouvellement des carte d'achat public

Bureau syndical du 6/03/2023 – Contraction ligne de trésorerie Caisse d'Epargne

Bureau syndical du 6/03/2023 – Valorisation CEE programme 2023

Bureau syndical du 6/03/2023 – Subventions CEE programme 2023

Bureau syndical du 6/03/2023 – Subvention télécom 2023/1

Bureau syndical du 6/03/2023 – Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination de travaux d'enfouissement ou d'extension du réseau

Compte-rendu du comité syndical du 23 janvier 2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – attribution de subventions pour l'exercice 2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – bilan d'activité du SDE 07 de l'année 2021

Comité syndical du 23 /01/2023 – approbation de la mise en place de schémas directeurs

Comité syndical du 23 /01/2023 – adhésion de communes à la compétence facultative éclairage public

Comité syndical du 23 /01/2023 – adhésion de nouvelles communes au groupement d'achat d'énergie et services associés

Comité syndical du 23 /01/2023 – adhésion d'une nouvelle commune à la compétence MDE et CEP

Comité syndical du 23 /01/2023 – autorisation de programme et crédits de paiement 2022-2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – budget primitif 2023

Comité syndical du 23 /01/2023 – affectation des résultats 2022

Comité syndical du 23 /01/2023 – compte administratif 2022

Comité syndical du 23 /01/2023 – compte de gestion 2022

Comité syndical du 23 /01/2023 – convention entre le SDE 07 et Enedis concernant l'accompagnement à la transition énergétique

Comité syndical du 23 /01/2023 – convention relative à la gestion des transformateurs

Comité syndical du 23 /01/2023 – convention concessionnaire-autorité concédante relative à l'échange de données cartographiques à l'occasion de travaux

Comité syndical du 23 /01/2023 – Convention autorité concédante-concessionnaire relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages de distribution d'électricité

Comité syndical du 23 /01/2023 – Convention pour l'application de l'article 8 pour l'amélioration de la qualité de la distribution et de l'esthétique des réseaux électriques

Comité syndical du 23 /01/2023 – Approbation du nouveau contrat de concession de la distribution d'électricité

Compte-rendu du comité syndical du 19 décembre 2022

Compte-rendu du comité syndical du 14 novembre 2022

Comité syndical du 19/12/2022 – Décision modificative n°3

Comité syndical du 19/12/2022 – Débat d'orientations budgétaires 2023

Bureau syndical du 12/12/2022- Remboursement de frais de déplacement -mandat spécial

Bureau syndical du 12/12/2022- adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDGFPT de l'Ardèche

Bureau syndical du 12/12/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur l'ancienne usine de Gluiras

Bureau syndical du 12/12/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale de production photovoltaïque à l'Ephad Les Mimosas de Charmes-sur-Rhône

Bureau syndical du 12/12/2022- études de faisabilité pour la création de chaufferies au bois en Ardèche

Bureau syndical du 12/12/2022- étude préalable pour la rénovation du système d'eau chaude sanitaire solaire de la piscine La Perle d'Eau à Lablachère

Bureau syndical du 12/12/2022- Subvnetions Telecom enveloppe 2022-6

Bureau syndical du 12/12/2022- Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la coordination des travaux d'enfouissement ou d'extension de réseaux

CRAC gaz 2021 – VIVIERS

CRAC gaz 2021

CRAC Electricité 2021

Rapport d'activité 2021

Comité syndical du 14 novembre 2022 – Approbation du SDIRVE

Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes à la compétence facultative Eclairage public

Comité syndical du 14 novembre 2022- Approbation de la mise en place de schémas directeurs d'éclairage public dans des communes de l'Ardèche

Comité syndical du 14 novembre 2022-Avenant à la convention de groupement EBORN

Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes au marché d'audit énergie

Comité syndical du 14 novembre 2022-Adhésion de nouvelles communes à la compétence facultative MDE et conseils en énergie partagés

Comité syndical du 14 novembre 2022- Compte-rendu d'activité du concessionnaire GRDF pour 2021

Comité syndical du 14 novembre 2022- Compte-rendu d'activité des concessionnaires Enedis et Edf pour 2021

Comité syndical du 14 novembre 2022-Exercice 2023- autorisation d'engagement des dépenses d'investissement

Comité syndical du 14 novembre 2022- Réalisation d'un prêt pour le financement des schémas directeurs

Comité syndical du 14 novembre 2022- DM 2

Comité syndical du 14 novembre 2022-Prise de participation de la SAEML ENERGIE RHONE VALLEE avec la SAS3 Becs- projet biogaz à Crest

Comité syndical du 14 novembre 2022 – prise de participation de la SAEML ENERGIE RHONE VALLEE avec CEVENNES ENERGY – projet PV toitures de la cave coopérative de Saint-Marcel d'Ardèche

Comité syndical du 14 novembre 2022-prise de participation de SAEML Energie Rhône Vallée avec HORNET ENERGIE dans divers projets d'autoconsommation collective

Comité syndical du 14 novembre 2022- modification du règlement intérieur- chapitre 6- visioconférence

Bureau syndical du 17 octobre 2022-contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques

Bureau syndical du 17 octobre 2022-avenant n°2 au marché de travaux de construction d'une centrale de production photovoltaïque à Chanéac

Bureau syndical du 17 octobre 2022-avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un générateur photovoltaïque à Chanéac

Bureau syndical du 17 octobre 2022-attribution du marché de travaux pour la construction de 5 équipements de production à Saint-Privat

Bureau syndical du 17 octobre 2022-convention relative à l'utilisation du réseau d'éclairage public pour l'installation et la maintenance de petits équipements électriques et objets divers

Bureau syndical du 17 octobre 2022-marché de travaux ER et EP-modification du BPU en raison du contexte économique

Bureau syndical du 17 octobre 2022-marché de travaux ER et EP-modification de la fréquence de révision des prix en fonction du contexte économique

Bureau syndical du 17 octobre 2022-maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de travaux d'extension ou d'enfouissement

Bureau syndical 17 octobre 2022- Subvention telecom 2022-5

Bureau syndical-05/09/2022- signature convention de jumelage BAPAURA

Bureau syndical-05/09/2022- avenant au marché de travaux-centrale photovoltaïque de CHANEAC

Bureau syndical-05/09/2022- études préalables pour la création de chaufferies au bois en Ardèche

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de marché pour la construction d'une installation photovoltaïque sur le site de SATEX à Prades-CDC Ardèche Sources et Volcans.

Bureau syndical-05/09/2022- convention GRDF-SDE 07 pour l'installation de télérelevé sur poteau éclairage public à Villeneuve-de-Berg

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de CEE (certificats d'économie d'énergie)

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de subventions telecom

Bureau syndical-05/09/2022- remboursement frais de déplacement-mandat spécial

Bureau syndical-05/09/2022- mandat de maîtrise d'ouvrage pour la création d'une centrale photovoltaïque à MEYSSE

Bureau syndical-05/09/2022- avenant pour la création de 2 centrales photovoltaïques à SAINT APPOLINAIRE DE RIAS

Bureau syndical-05/09/2022- attribution de marché-installation photovoltaïque Espace Deydier à UCEL

MODELE DE DELIBERATION POUR ADHERER A LA COMPETENCE OPTIONNELLE MDE-ENR

Compte-rendu du Comité syndical du 27 juin 2022

Compte-rendu du Bureau syndical du 28 avril 2022

Compte-rendu du comité syndical du 7 mars 2022

Compte-rendu du Comité syndical du 22 janvier 2022

Compte-rendu du Bureau syndical du 15 novembre 2021

Compte-rendu du Comité syndical du 13 décembre 2021

CRAC gaz 2020

Rapport d'activité 2020

CRAC gaz 2021 – VIVIERS

CRAC électricité 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 12 juillet 2021

Compte-rendu du Comité syndical du 14 juin 2021

Formulaire de demande de subvention CEE (travaux de rénovation énergétique)

Compte-rendu du Bureau syndical du 19 avril 2021

Compte-rendu Bureau syndical du 26 mars 2021

Compte-rendu du comité syndical du 8 mars 2021

Compte-rendu du Bureau syndical du 8 février 2021

Compte-rendu du Comité syndical du 25 janvier 2021

Compte-rendu du Bureau syndical du 21 décembre 2020

Compte-rendu du Comité syndical du 30 novembre 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 23 novembre 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 26 octobre 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 2 mars 2020

Compte-rendu du Comité syndical du 20 janvier 2020

Compte-rendu du Bureau syndical du 10 janvier 2020

Compte-rendu du Comité syndical du 10 janvier 2020

Eclairage public : mode d'emploi MUSE

MODELE DE DÉLIBÉRATION DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE EN VUE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ENERGIE ISSUS D’OPERATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS